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L'éditeur du présent site est un particulier intervenant à titre non professionnel, le site étant accessible à l'adresse https://www.2aenergiemanosque.fr.

Il n'est pas soumis à l'obligation de publier son identité, réservée aux éditeurs professionnels, faisant application de l'article 6, III, 2° de la loi pour la confiance dans l'économie numérique. Son identité a été communiquée à l'hébergeur renseigné plus bas, toute demande passant par le formulaire de contact du site.

Hébergeur

L'hébergeur est le prestataire technique qui diffuse le site ; la loi impose de le nommer :

• Hébergeur : Hostinger International Ltd
• Nom : Hostinger
• Localisation : 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre
• Site : https://www.hostinger.fr

Droit applicable

C'est le droit français qui gouverne ce site. En cas de litige, la discussion vient en premier. Sans issue amiable, la justice française décide.

Sachez aussi qu'un médiateur de la consommation peut vous aider, gratuitement, en application du Code de la consommation.

Portée des informations

Il faut le dire clairement : les informations de ce site n'ont qu'une valeur indicative. Elles ne remplacent pas l'avis d'un professionnel.

L'éditeur relit ses pages et corrige ce qu'on lui signale, mais nul n'est à l'abri d'un oubli.

Demander un devis depuis ce site ne coûte rien et n'engage à rien. Les tarifs et les délais sont fixés par les entreprises sollicitées, et non l'éditeur de ces pages.

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Ce site vise une lecture confortable, du mobile à l'ordinateur : titres ordonnés, texte agrandissable, bons contrastes.

Aucune certification n'est pour autant revendiquée : le RGAA inspire ces pages sans les labelliser. Un blocage ? Utilisez le formulaire de contact du site : une réponse vous parviendra.

Données personnelles

Une demande de devis implique la collecte de quelques informations ; la loi encadre cet usage. Tout se fait selon le RGPD et la loi n° 78-17.

Vos droits restent entiers : un droit d'accès, de correction et d'effacement. Tout est expliqué dans la politique de confidentialité.

Droit d'auteur

Le droit d'auteur protège toute création dès sa mise en ligne. Sont ainsi protégés les textes, les images, le logo et la mise en page.

En clair, une reprise suppose l'accord écrit de l'éditeur, même sur un autre support. Faute de quoi la reprise est une contrefaçon, sanctionnée par l'article L.335-2 du même code.